Mentions légales

Mentions légales 2017-05-13T01:11:13+00:00

KOZE SAS, 11 bis rue du Fécheray, 92150, Suresnes – Tél : 01 84 78 04 46
CAPITAL 10 000 EUROS au R.C.S NANTERRE, SIRET 812 145 241 00012, CODE NAF 7022Z
N° TVA intercommunautaire : FR17812 145 241

Responsable de publication : Christophe Foudraz

Déclaration d’activité de formation
Enregistrée par le préfet de la région Ile de France sous le numéro 11 92 21197 92

Propriété intellectuelle

Le site koze-handicap.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur.
Commission Nationale Informatique et Libertés
Le site koze-handicap.fr a fait l’objet d’une demande d’avis enregistrée auprès de la CNIL. Si vous souhaitez prendre connaissance de l’Acte Réglementaire, envoyez un email ou adressez votre courrier à KOZE SAS, 11 bis rue du Fécheray, 92150, Suresnes

Données personnelles

Le site koze-handicap.fr peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées (pour recevoir la newsletter, pour faire une réservation, etc.). Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire de formulaire est toujours signalé.

Utilisation des données

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail par l’intermédiaire du formulaire de la page « Contact ». Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : KOZE SAS, 11 bis rue du Fécheray, 92150, Suresnes

Responsabilité

Le site koze-handicap.fr contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres site Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, koze-handicap.fr ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

Hébergement

OVH : SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Crédits

Crédits photos : N/A